Mentions Légales

Le site Housse-et-Deco.com est édité par la société SARL TOUFAU, dont les détails sont fournis ci-dessous :

Identification de l’éditeur et de l’hébergeur du site :

Nom de la Société : SARL TOUFAU
Gérant : Marc Andréoli
Adresse postale : ZA Champ au roi, 70000 Vaivre et Montoille, FRANCE
Téléphone : 0962526554
Email : allison@housse-et-deco.com
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 6000 €
RCS : Vesoul Gray 479704603
Numéro de gestion : 2004 B 212
SIREN : 47970460300014
Code APE : 519 B
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 93479704603

Hébergeur :
Nom : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact : Formulaire de contact Hostinger

Propriété intellectuelle :

Le contenu du site Housse-et-Deco.com, comprenant, sans limitation, les images, textes, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, est la propriété exclusive de la société SARL TOUFAU, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SARL TOUFAU. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Données personnelles :

Pour plus d’informations sur la gestion des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Loi applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Housse-et-Deco.com est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour des mentions légales :

SARL TOUFAU se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

Pour toute question sur les mentions légales du site, vous pouvez nous contacter par email à allison@housse-et-deco.com.

css.php